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ONG et compagnies aériennes s’affrontent à propos de la future taxe sur les billets d’avion

Jan 22, 2025

Les grandes manœuvres ont repris dans le transport aérien. Défenseurs de l’environnement,d’un côté,compagnies aériennes,aéroports et industriels de l’aéronautique,de l’autre,se confrontent de nouveau autour de la taxe sur le transport aérien. A l’instar de l’ONG Réseau Action Climat (RAC),les associations de défense de l’environnement redoutent « un potentiel allégement du taux de la TSBA [taxe de solidarité sur les billets d’avion] dans le futur projet de loi de finances » qui doit être prochainement présenté par le gouvernement Bayrou.

Le premier projet de TSBA,préparé par le précédent gouvernement de Michel Barnier,n’a pas survécu à la motion de censure votée début décembre 2024 par les députés. A l’origine,le gouvernement Barnier,pour combler une partie du déficit,souhaitait récupérer 1 milliard d’euros supplémentaires,dont 850 millions auprès des compagnies aériennes et 150 millions pris dans les caisses des jets privés.

Ambitions revues à la baisse

Le nouveau premier ministre,François Bayrou,serait désormais moins enclin à frapper aussi fort au portefeuille des acteurs du transport aérien. Le RAC craint que le gouvernement revoie ses ambitions à la baisse en reprenant la version du texte votée par le Sénat,lequel avait raboté de 250 millions d’euros le produit de la future TSBA. Cette dernière ne rapporterait plus que 750 millions d’euros,dont 600 millions payés par les compagnies aériennes.

Les sénateurs avaient drastiquement limité les effets de la taxe. Ainsi,la TSBA sur les vols dans l’Union européenne ne dépasserait pas 5,30 euros par passager,contre 9,50 euros dans le projet initial ; aujourd’hui,les compagnies doivent s’acquitter d’une taxe de 2,50 euros par passager. « C’est une décision incompréhensible,s’alarme Alexis Chailloux,responsable pour l’aérien et le ferroviaire au RAC. Nous espérons que le gouvernement arbitrera dans le sens le plus favorable aux finances publiques et en faveur des objectifs de baisse des émissions de gaz à effets de serre. »

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